Mentions légales
Le site " kiscomedica.com " est
la propriété de la société KISCOMEDICA,
société anonyme au capital social de 210 520
€, dont le siège social est situé Parc
Technologique – 2 Place Berthe Morisot – 69800
ST PRIEST
1- Utilisation de documents
L'autorisation d'utiliser les documents
disponibles sur le serveur " kiscomedica.com "
est accordée par KISCOMEDICA à condition que
:
1- la mention du droit d'auteur de KISCOMEDICA
soit indiquée de manière non équivoque,
2- l'utilisation des documents soit destinée exclusivement
à un usage d'information, à l'exclusion notamment
de tout usage commercial,
3- que ces documents ne soient pas modifiés.
Toute utilisation dans un but non autorisé
fera l'objet de poursuites pénales.
2- Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur
le site " kiscomedica.com " font l'objet de droits
de propriété intellectuelle. Aucun de ces
éléments ne peut être copié sans
l'autorisation expresse de KISCOMEDICA.
Les noms de produits commerciaux KISCOMEDICA sont des marques
déposées.
Les autres noms de produits de sociétés tiers
figurant sur le site " kiscomedica.com " sont
des noms commerciaux et marques déposées de
leurs titulaires respectifs.
3- Responsabilité
KISCOMEDICA ne garantit pas l'exactitude
ni l'exhaustivité des informations figurants sur
le site " kiscomedica.com ". Celles-ci n'ont aucune
valeur contractuelle et peuvent être modifiées
à tout moment sans notification préalable.
Les sites Internet reliés au site " kiscomedica.com
" n'étant pas sous le contrôle de KISCOMEDICA,
celle-ci n'assume aucune responsabilité quant aux
informations qu'ils délivrent.
KISCOMEDICA et ses fournisseurs qui pourraient être
mentionnés sur le site
" kiscomedica.com " ne pourront en aucun cas être
considérés comme responsables de dommages
quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction
les dommages spéciaux ou non, directs et indirects)
imputables à l'utilisation des documents et informations
contenus sur le site " kiscomedica.com.
4- Loi informatique et libertés
Conformément à l'article 34
de cette loi, les utilisateurs du site disposent d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui les concernent. Pour
exercer ce droit d'accès, s'adresser à :
KISCOMEDICA - Direction Générale – 2
Place Berthe Morisot – 69800 St Priest - FRANCE -
sales@kiscomedica.com
5- Etablissement de liens hypertextes
Tout
site public ou privé est autorisé à
établir un lien hypertexte sur la page d'accueil
du site
«kiscomedica.com».
Sont soumis à autorisation préalable écrite
les liens vers des pages spécifiques du site (liens
profonds ou deep linking).
L'URL de la page ciblée doit apparaître de
manière claire et non équivoque.
Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le
site " kiscomedica.com " comme étant le
sien ou en dénaturer le contenu.
|